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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARK AND SUITES
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L'EAU DES SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EAU DES SENS
PARK AND SUITES, SAS

Numéro de dépôt :
3931145
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
L\'EAU DES SENS de PARK AND SUITES

Présentation de la marque L'EAU DES SENS

Déposée le 29 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARK AND SUITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EAU DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARK AND SUITES domicilié(e) 125 rue Gilles Martinet - 34077 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 987 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARK AND SUITES, M. Vergé Jean-Philippe domicilié(e) 125 rue Gilles Martinet - 34077 - MONTPELLIER - France.

La marque L'EAU DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EAU DES SENS est expirée depuis le 29 juin 2022.

PARK AND SUITES a également déposé les autres marques suivantes : PARK AND SUITES, Le plaisir en plus , DRIVE MOTEL , Motel inn , Motel City , L'O DES SENS , PARK AND SUITES, Mieux qu'à l'Hôtel , PARK AND SUITES, L'hôtel en Mieux , PARK AND SEE , M9TEL , M9TEL DRIVE


PARK AND SUITES, SAS - 125 rue Gilles Martinet - 34077 - MONTPELLIER - France - SIREN 479987869


PARK AND SUITES, M. Vergé Jean-Philippe - 125 rue Gilles Martinet - 34077 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621150 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647558 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20

Hôtellerie, brasserie, bar, restauration (alimentation).